Déposée le 15 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) FIPCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY),
la marque française « MODUVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIPCO domicilié(e) Zone Industrielle Est, route de Fleville 54180 HEILLECOURT. - France.
La marque MODUVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUVER est expirée depuis le 15 juin 1993.
FIPCO a également déposé les autres marques suivantes : DALBO , FISBA , CREROC , MACLO
FIPCO (Societe anonyme) - Zone Industrielle Est, route de Fleville 54180 HEILLECOURT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25
Materiaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, platre et gravier ; tuyaux en gres ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre ; cheminees ; meubles, glaces, cadres ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liege, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, celluloid et succedanes de toutes ces matieres ou en matieres plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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